Voici la liste de tous les documents concernant : Délibération

Nom
Modification critères dérogations carte scolaire
Modification périmètre scolaire
Signature convention participation frais réfection voirie rue R Dubarle CAPV
Signature convention aides Procivis accession propriété et rénovation logements
Instauration DPU simple et renforcé
Cession emprise 1 200 m² à détacher parcelle AM 45 à ACCA
Instauration Droit préemption fonds commerce, artisanaux et baux commerciaux
Modification du tableau des effectifs
Recrutement accroissement saisonnier - Complément délib 23-03-2023
Recrutement accroissement temporair activité - PVE - EMMD
Recrutement accroissement temporaire activité - PVE - Vie Sco
Décision budgétaire modificative n° 1
DDe renouvellement Etat cofinancement poste Cheffe projet PVD
Signature acte notarié réitération droits convention servitude parcelles AO 306 et 346
Modification tableau effectifs
Recrutement agents acroissement saisonnier activité complément délib 23-03-2023
Recrutement 2 agents acroissement temporaire activité (PVE)
Fixation montant redevance MAD partie ex camping à Gamm vert
Signature convention cadre PVD valant ORT
ORT - Signature convention cadre dite Chapeau
Attribution subvention exceptionnelle Club philatélique TF
Signature convention refacturation à Vourey voyage à Paris CMJ 17-04-2023
Participation financière Cne Tullins à TE 38 maintenance EP niveau 1
Transfert compétence optionnelle instalaltion et réseaux EP à TE 38
Cession au Département Isère parcelle AS 458
Attribution sub exceptionnelle Un Toit Pour Tous Développement
Désaffectation et déclassement délaissé voirie et vente gré à gré SCI Cestas
Signature conventions PPR CDG 38
Signature convention mise en oeuvre mission inspection CDG 38
Recrutement agents accroissement saisonnier d'activité
Modification du tableau des effectifs
Mise en place démarche recherche mécénat - Adoption convention type et charte éthique
Fixation montant mensuel redevance MAD locaux ex-multi accueil Floréal
Prolongation durée MAD logement rte de St Quentin
Attribution des subventions aux associations locales 2023
Adoption du Budget primitif 2023
Vote des taux imposition taxes directes locales 2023
Approbation affectation résultat 2022
Adoption du CFU exercice 2022
Dénomination voies de circulation Domaine du Parc et Le Memento
Bilan acquisitions et cessions immobilières 2022
Approbation révision PCS
Signature convention Gestion animations vie locale et économique du 1-06 au 31-12-2022
Fixation du montant du loyer du snack de la piscine
Signature convention avec la Région AuRA - Aides vitrine
Modif délib 2021-7.10-013 instauration RODP et fixation des tarifs
Signature convention prestation CDG38 dossiers retraite agents
Modification du tableau des effectifs
Débat d'Orientation Budgétaire avec annexe ROB
Etat ensemble indemnités des élus 2022
Modification de la CAO
Rapport annuel 2021 service eau asssainissement du Pays Voironnais
Rapport annuel 2021 sur les politiques de mobilité 2021 du Pays Voironnais
Approbation lancement procédure MAJ plan et tableau voirie communale et chemins ruraux
Révision allégée n° 1 du PLU - Décision TA Grenoble du 17-02-2022
Modfication tableau effectifs - Service Vie scolaire (responsable service)
Modification du tableau des effectifs
Travaux en régie 2022 - Coût horaire et liste travaux effectués
Autorisation donnée à M. le Maire d'engager, liquider et mandater depénses invest. sur 2023
Fixation montant redevance MAD locale ex Multi accueil Floréal 2-12-2022