Voici la liste de tous les documents concernant : Délibération

Nom
approbation du Règlement intérieur de la Consigne à vélo
Approbation du Règlement intérieur de la piscine municipale
Diagnostics Mesurage DPE Amiante
Election du Maire
Détermination du nombre d'adjoints
Election des adjoints
Lecture de la Charte de l'élu local
Recrutement d’agents en accroissement temporaire d’activité - Service entretien
Recrutement d’agents en accroissement temporaire d’activité - Service entretien
Validation de l'opération de réaménagement des abords du collège Condorcet ainsi que des modalités de financement pour la réalisation de la tranche 1
Inscription d’un nouvel itinéraire au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
Signature de la convention de gestion avec la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais (CAPV) pour les animations commerciales et économiques en centre-ville de mai à décembre 2025
Signature d'une convention de participation financière au fonctionnement des écoles moirannaises accueillant des enfants non moirannais en UEEA- Année scolaire 2024-2025
Signature d’une convention de participation financière au fonctionnement d’une école privée de St Jean de Moirans pour les élèves tullinois - Année scolaire 2025-2026
Débat d’Orientation Budgétaire 2026
Etat présentant l'ensemble des indemnités de toutes natures dont ont bénéficié les élus siégeant dans leur conseil en année N-1
Signature convention partenariat et financement 2026 - PArcours BAFA en Pays Voironnais
Modification tableau des effectifs - Promotion interne 2026
Modification tableau des effectifs - Avancement grade 2026
Modification tableau des effectifs - Centre technique municipal
Modification tableau des effectifs - Espace France Services
Modification tableau des effectifs - Avancement grades 2026
Modification du tableau des effectifs - Direction générale des services
Modification du tableau des effectifs - Toilettage
Recrutement agent en accroissement saisonnier d'activité - Piscine et Services techniques
Recrutement agents pour accroissement temproaire d'activité pour périscolaires - Modification d'un poste créé le 9 octobre 2026
Approbation du Rapport Social Unique (RSU) au titre de l'année 2024
Autorisation donnée au Maire d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement sur 2026
Versement d'un acompte de la subvention d'équilibre 2026 au budget du CCAS
Décision budgétaire modificative n° 4
Signature d'une convention d'opération entre l'EPFL-D, la Commune et la CAPV - Opération ancien couvent des ursulines
Signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public pour réalisation et exploitation centrale solaire photovoltaïque
Approbation du rapport de la CLECT sur la restitution de la Compétence Crématorium et intégration de Voreppe dans PLIE
Signature de la convention de déneigement des voiries de la ZA du Peuras et de la déchèterie
Présentation du rapport 2024 sur le prix et la qualité du Service Cycle de l'Eau du Pays Voironnais
Approbation de la révision du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Signature d'une convention entre communes sur la répartition des charges des écoles de Moirans 2024-2025
Signature d'un convention de participaiton financière aux frais de fonctionnement école privée sous contrat Saint Jean de Moirans 2025-2026
Signature d'une convention entre communes sur la répartition des charges des écoles publique de St Jean de Moirans 2025-2026
Approbation du Règlement intérieur du boulodrome et de l'espace extérieur
Signature d'une convention générale et d'objectifs avec la MJC du Pays de Tullins
Actualisation du RIFSEEP - Abrogation des délibérations antérieures
Création d'un poste de Chargé d'opérations à temps complet
Décision budgétaire modificative n° 3
Signature avenant n° 1 à la convention de reversement d'une part de foncier
Demende de Foncds de concours CVCV à la CAPV pour la requalification de la pl Dr Valois et des rue adjacentes à Tullins
Signature d'une convention de passage piéton - Chemin du Médalon
Signature d'une convention d'occupation temporaire avec le Département de l'Isère - Restructuration du collège Condorcet et construction nouvelle salle de sport
Mise en place d'astreintes administrativezs d'urbanisme et montants et délais correspondants
Singature convention agrément pour ise en fourrière automobile avec la SAS Garage de Charnècles
Signature convention pour le traitement des avis de mise en fourrière avec l'ANTAI
Garantie d'emprunt pour acuisition en VEFA 9 lgts bd Michel Perret par Pluralis - Programme immobilir "Monts et Merveilles"
Modification du tableau des effectifs
Recrutement agents pour accroissement temproaire d'activité pour périscolaires - Modification d'un poste créé le 3 juillet 2025
Signature convention de refacturation aux communes du coût de formation "Urbanisme et astreintes administratives" du 18-09-2025
Prorogation du bail à construction accordé à Alpes Isère Habitat le 18-08-1992 jusuq'au 31-12-2056
Cession partie parcelle AT 410 au profit de la CAPV
Cession parcelle cadastrée ZI 202 au nprofit du Département
Cession emprise 4 568 m² à détacher de la parcelle AL 608 au profit de la SDH
Signature de l'avenant n° 1 à la convention OPAH-RU du centre-bourg 2024-2029