Voici la liste de tous les documents concernant : Délibération

Nom
Création Commission indemnisation commerces travaux requalification
RODP et tarifs au 01-01-2025
Modif tableau effectif - Toilettage
Modif tableau effectif - Sces techniques
Modif tableau effectif - Police municipale
Modif tableau effectif - Vie scolaire
Création poste en accroissement saisonnier d'activité
Approbation RSU 2023
Actualisation RIFSEEP
Instauration ISFE policiers municipaux
Avenant n° 1 convention refacturation réciproques charges Commune et CCAS
Garantie PSLA Isère habitat programme Monts et Merveilles
Choix procédure contrat concession cinéma Paradiso
Versement accompte subvention équilibre 2025 CCAS
Ouverture crédits investissements BP 2025
Restitution compétence Création et gestion crématorium aux communes
Signature convention RGPD CAPV
Approbation révision allégée n° 1 du PLU
Avenant convention objectifs et financement CAF ALSH périscolaire
Refacturation présents fin scolarité CM2 école privée
Convention frais fonctionnement CMS 2023-2024
Convention-type participation financière ULIS
Convention instal, gestion entretien et remplacement lignes THD en FO
AAP développement projets photovoltaïques
Convention Intercommunale d'Attribution 2024-2030
Convention MAD et auto travaux fresque Fures
Requalification PDIPR
Approbation règlement intérieur consigne à vélos
Convention OPAH-RU centre-bourg Tullins 2024-2029
Remboursement frais avancés congés responsable Formalités Administratives - Elections législatives 2024
Modification tableau effectifs
Recrutement 1 agent accroissement temporaire - PCV
Recrutement 3 agents accroissement temporaire - PVE-Vie scolaire
Décision budgétaire modificative n° 2
Résidence Isle de Fures - Complément délib 2024-3.2-012
Arrêt projet révision allégée n°1 PLU et bilan concertation
Instauration PPCP - Secteur Gare-Cressonnière
Convention type accueil bénévoles numérisation archives
Approbation RI accueils périscolaires à cpter rentrée 2024-2025
Approbation PEdT 2024-2027
Convention transfert maîtrise d'ouvrage TE 38 à Commune - Travaux requalification
Bail à construction Sovert nouveau magasin Gamm Vert
Avenant prorogation bail emphytéotique AIH ancien HDV
Dde inscription mission programme partenarial activités AURG
Approbation RSU 2022
Approbation Règlement astreintes techniques
Modification tableau effectifs
Recrutement accroissement temporaire activité - Vie scolaire
Garantie emprunt AIH programme Domaine Parc
Délégation attributions du CM au Maire
Convention type servitude ancrage vidéoprotection
Tx élec et télécom Requalification urbaine Dr Valois, rues Gal de Gaulle et adjacentes
Convention MAD et Tx Requalification urbaine Dr Valois, rues Gal de Gaulle et adjacentes
Acquisition partie parcelle AR 568 Copro Le St Laurent
Modification Tableau effectifs - EFS
Recrutement agent saisonnier - Modif délib 29-02-2024
Bilan acquisitions et cessions immobilières 2023
Définition de ZAEnR - Annexes
Définition de ZAEnR
Modification tableau effectifs