Voici la liste de tous les documents concernant : Délibération

Nom
Institution plan formation
Approbation Règlement formation agents communaux
Attribution sub asso locales 2024
Adoption BP 2024
Vote taux imposition taxes directes locales 2024
Approbation affectation du résultat 2023
Mise en place provision dépréciaiton créances douteuses + 2 ans
Instauration Commission municipale DSP et désignation membres
Signature nouvelle convention reversement part foncier bâti ZAE
Dde renouvellement cofinancement poste Cheffe projet PVD
Signature convention FIP avec Etat représenté par Académie Grenoble
Validation AVP Opération Requalification pl Dr Valois et rues adjacentes - Validation montant tx Tranche 1
Validation tx enfouissement réseaux élec et télécom pl Dr Valois - Tranche 1
Attribution sub dispositif Financer mon investissement...AURA et CAPV
Signature convention CAPV animation vie locale et économique 2023
Levée prescriptions quadriennales vsts erronés indemnité compensatrice hausse CGS
Modfication tableau effectifs
Création postes accroissement saisonnier
Création poste accroissement temporaire activité
Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) avec ROB
Etat indemnités élus siégeant au CM année N-1
Adoption CFU 2023
Avis sur PPGDID 2024-2030
Signature document unique Convention réservation logements sociaux
Approbation Règlement intérieur des cimetières de la Cne avec RI
Résidence L'Isle de Fures - Vente consentie Cne à AIH suite fin bail signé 14-10-1983
Autorisation signature convention CAPV pour EFS
Adoption règlement intérieur cimetieres
Rapport annuel 2022 service eau assainissement Pays Voironnais
Approbation règlement évènements et festivités
Refacturation présents fin cycle primaire élèves école privée non tullinois 2022-2
Signature conventions participation fonctionnement ULIS 2022-2023
Travaux réseau éclairage public 2024
Signature convention exercice 2023 GEPU CAPV
Acquisition parcelle AK 1033 au Salamot à Plurimmo
Modif tableau des effectifs
Modif délib 2023-4.2-149 CM 3-10-2023 accroissement temporaire activité
Refonte du RIFSEEP - Abrogation délib antérieures relatives au RIFSEEP
Signature convention avec association intermédiaire Adéquation
Signature convention refacturation charges entre budget CCAS et budget Commune
Versement accompte subvention CCAS attente vote BP 2024
Décision budgétaire modificative n° 4
Autorisation Maire engager liquider et mandater les dépenses investissement 2024
Désignation élu référent forêt au sein de la CAPV
Modification composition de certaines commissions municipales
Approbation plan et tableau classement provisoire VC et CR
Adhésion service cartographie en ligne TE 38 et signature convention
Modification du tableau des effectifs
Modif délib 2023-4.2-088 CM du 9-06-2023
Création poste accroissement temporaire activité - PVE Vie scolaire
Approbation Rapport Social Unique 2021
Approbation projet investissement Budget participatif 2023
Cession local chasse à ACCA La St Hubert de TF
Abrogation avenant convention MJC MAD personnel mercredis
Désignation délégués et suppléants élection sénatoriales 2023
Adoption RI EMMD Jean-Pierre Malfait
Attribution subvention asso culturelles et autres
Attribution subvention exceptionnelle ASTF Basket
Attribution subventions asso sportives
Adoption RI accueils périscolaires maternelles et élémentaires