Voici la liste de tous les documents concernant : Délibération

Nom
Approbation projet investissement Budget participatif 2022
Convention accompagnement CAUE
Convention Offre services aux particulier avec DDFiP
Tarifs location salle Jean Moulin période hivernale (1-01-2023 - 15-04-2023)
Modification des représentants du CM au sein des instances extérieures
Modification des représentants du CM au sein du CA du CCAS
Modification des commissions municipales
Modification Règlement intérieur des accueils périscolaires
Signature convention participation fonctionnement CMS année 2021-2022
Signature convention participation fonctionnement école Voiron
Signature conventions participation fonctionnement ULIS année 2021-2022
Constitution servitudes pour vente parcelle AM 638
Signature convention accompagnement avec CAUE
Signature avenant convention adhésion PVD
Vente de gré à gré parcelle AK 623
Désaffectation et déclassement domaine public parcelle AK 623
Modif tableau effectifs - Service des finances
Modif tableau effectifs - DST - Promotion interne
Modif tableau effectifs - EMMD JP Malfait
Désignation représentants au CST commun Commune et CCAS
Décision budgétaire modificative n° 3
Admission en non-valeur divers produits communaux
Signature convention tripartite gestion copropriété Immeuble 14 place Jean Jaurès
Désignation CM correspondant incendie et secours
Modif indemnité fonctions CMD 1-11-2022
Dissolution Fonds dotation Fonds patrimoine Tullins-Fures
Attribution subvention 2022 Attrape-Lune et Amicale donneurs de sang
Attribution sub à l'Is-H@ir - Dispositif Financer mon investissement...
Fixation montant loyer local commercial 1 rue de parménie
Signature CTG en PV 2022-2026 avec CAF CDI CIAS et 31 cnes de la CAVP
Adhésion au dispositif Carte Tattoo Isère
Adoption RI accueils loisirs périscolaires avec règlement
Garantie emprunt programme Le Mémento par Sté Habitat Dauphinois
Dde renouvellement cofinancement poste Cheffe de projet PVD tps complet
Signature avenant convention MJC - MAD personnel mercredis à partir rentrée 2022-2023
Recrutement 12 agents accroissement temporaire activité - PVE
Modif tableau effectifs - PVE (Sce Vie scolaire)
Modif tableau effectifs - PVE (Sce Vie scolaire)
Modif tableau effectif - Pôle Cadre de vie (Sce urba)
Modif tableau effectifs - DRH
Modif tableau effectifs - DGS - Chargé Commande publique et suivi affaires juridiques
Modif dénomination et composition des Commissions municipales
Détermination nombre adjoints et fixation ordre tableau des adjoints