Conseil Municipal

Le 13 mars de 18:30 à 20:00
Conseil Municipal
En mairie, salle des mariages

Ordre du jour :
A -  FINANCES
Rapporteur : Monsieur le Maire

1-    Vote des taux d’imposition des taxes directes locales - Exercice budgétaire 2025
2-    Adoption du Budget primitif 2025 - Annexe 1 et 2
3-    Attribution des subventions aux associations locales pour l’exercice 2025

B - PERSONNEL COMMUNAL
Rapporteur : Monsieur le Maire

4-    Recrutement d’agents en accroissement saisonnier d’activité 2025 – Centre technique municipal
5-    Modification du tableau des effectifs - Avancements de grades
6-    Validation du Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP)
7-    Institution du Compte Personnel de Formation (CPF) - Annexe 3
8-    Institution du plan de formation - Annexe 4

C- PETITES VILLES DE DEMAIN
Rapporteur : Monsieur le Maire

9-    Demande inscription d’une mission au programme partenarial d’activité de l’agence d’urbanisme de la région grenobloise

D - ÉCONOMIE
Rapporteure : Dolores ADAMSKI, Première adjointe en charge de l’Économie

10-    Projet de construction d’une terrasse à l’angle de l’avenue de la Gare et de l’avenue de la Contamine - Désaffectation et déclassement du tènement dépendant du domaine public en vue de sa cession - Annexe 5 
11-    Projet de construction d’une terrasse à l’angle de l’avenue de la Gare et de l’avenue de la Contamine - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour l’aliénation d’un terrain au profit de la SCI 54 - Annexe 6
12-    Délégation du droit de préemption urbain (DPU) sur la zone d’activité entre la commune et la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais (CAPV) - Annexe 7

E - URBANISME et AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Rapporteur : Florian GRENIER, Adjoint en charge de l’Urbanisme et de l’Aménagement durable du territoire

13-    Dénomination des voiries suite à la loi 3DS et mise aux normes de l’adressage - Annexe 8
14-    Rapport triennal d’artificialisation des sols - Annexe 9

F - QUESTIONS ORALES