Ordre du jour :
A - INSTITUTIONS POLITIQUES
Rapporteur : Monsieur le Maire
1- Délégation d’attributions du Conseil municipal au Maire en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (abrogation de la délibération n° 2026-5.4-032 du 14 avril 2026)
2- Désignation du représentant de la Commune au sein de l’Agence d’Urbanisme de la Région Grenobloise AURG
3- Désignation d’un correspondant défense (CORDEF)
4- Désignation du réfèrent déontologue élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil proposée par le Centre de Gestion de l’Isère (CDG38) aux employeurs affiliés
B - PERSONNEL COMMUNAL
Rapporteur : Monsieur le Maire
5- Renouvellement du Comité Social Territorial entre la Commune et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
6- Institution du plan de formation 2026 - Annexe 2
7- Validation du Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP)
8- Modification du tableau des effectifs EFS - Abrogation de la délibération n° 2026-4.1-006 du 5 février 2026
9- Modification du tableau des effectifs - Service des Sports
10- Modification du tableau des effectifs - Service Entretien
11- Modification du tableau des effectifs - Centre Technique Municipal
12- Modification du tableau des effectifs - École municipale de musique et de danse Jean-Pierre Malfait
13- Recrutement de vingt et un agents pour accroissement temporaire d'activité - Périscolaire
14- Création d’un poste d’ATSEM en contrat d’apprentissage au service Vie scolaire
15- Location saisonnière d’un logement communal relevant du domaine privé au profit des emplois saisonniers
C - POLICE MUNICIPALE
Rapporteur : Monsieur le Maire
16- Création d’une brigade cynophile au sein de la Police municipale
D - ENVIRONNEMENT - AMÉNAGEMENT
Rapporteur : Mathias LAVOLE, Premier adjoint en charge de l’Urbanisme, des Travaux et de la voirie, de l’Environnement et de l’Agriculture
17- Validation des modalités de financement du Schéma Directeur Immobilier et Énergétique (SDIE)
18- Approbation du Règlement intérieur d’utilisation de la consigne à vélo communale située rue Pasteur - Abrogation de la délibération n° 2024-9.1-149 du 10 octobre 2024
19- Instauration des tarifs de la consignes à vélos communale
20- Signature d’une convention de prestation de services d’exploitation des espaces publics avec la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais (CAPV)
E - SPORT
Rapporteure : Laëtitia AMBLARD, Adjointe en charge des Équipement sportifs, des Associations sportives et des Associations solidaires
21- Approbation du règlement intérieur de la piscine municipale
22- Instauration de nouveaux tarifs à la piscine municipale à compter de la saison estivale 2026
F - QUESTIONS ORALES
