Ordre du jour :
A - FINANCES
Rapporteur : Monsieur le Maire
1- Débat d’Orientation Budgétaire 2026
2- État présentant l'ensemble des indemnités de toutes natures dont ont bénéficié les élus siégeant dans leur conseil en année N - 1
B - PERSONNEL COMMUNAL
Rapporteur : Monsieur le Maire
3- Modification du tableau des effectifs - Promotion interne 2026
4- Modification du tableau des effectifs - Avancements de grade 2026
5- Modification du tableau des effectifs - Espace France Services
6- Modification du tableau des effectifs - Centre Technique Municipal
7- Recrutement d’agents en accroissement temporaire d’activité - Vie scolaire
8- Recrutement d’agents en accroissement temporaire d’activité - Service Vie scolaire et Service entretien
C - AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
Rapporteur : Monsieur le Maire
9- Validation de l'opération de réaménagement des abords du collège Condorcet ainsi que des modalités de financement pour la réalisation de la tranche 1
10- Inscription d’un nouvel itinéraire au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
D - ÉCONOMIE
Rapporteure : Dolorès ADAMSKI, Première adjointe et correspondante Incendie et secours
11- Signature de la convention de gestion avec la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais (CAPV) pour les animations commerciales et économiques en centre-ville de mai à décembre 2025
12- Approbation du règlement du marché hebdomadaire du samedi matin
E – PETITE ENFANCE ET VIE DES ÉCOLES
Rapporteure : Anne DROGO, Adjointe en charge de la Petite enfance, de l’Enfance, de l’Éducation et de la Famille
13- Signature d'une convention de participation financière aux frais de fonctionnement des écoles moirannaises accueillant des enfants non moirannais en Unité d’Enseignement Élémentaire Autisme (UEEA)
14- Signature d’une convention de participation financière aux frais de fonctionnement d’une école privée de Saint Jean de Moirans sous contrat d’association pour les élèves tullinois accueillis pour l’année scolaire 2025-2026 - Abrogation de la délibération n° 2025-5.5-071 du 18 décembre 2025
F - QUESTIONS ORALES
