A – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Rapporteur : Monsieur le Maire
1- Autorisation de signature d’une convention de prestation de services avec la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais pour la gestion d’un Espace France Services à Tullins – Annexe 1
2- Résidence « L’Isle de Fures » : vente consentie par la Commune au profit d’Alpes Isère Habitat suite à la fin du bail emphytéotique du 14 octobre 1983
3- Approbation du Règlement intérieur des Cimetières de la Commune – Annexe 2
4- Signature du document unique valant convention de réservation de logements locatifs sociaux pour les collectivités : Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais, Communes, Départemental de l’Isère avec les bailleurs ABSISE et Habitat Dauphinois – Annexe 3
5- Avis sur le Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information du Demandeur (PPGDID) 2024-2030 - Annexe 4
B – FINANCES
Rapporteur : Monsieur le Maire
6- Adoption du CFU (Compte Financier Unique) 2023 – Annexe 5
7- État présentant l'ensemble des indemnités de toutes natures dont ont bénéficié les élus siégeant au Conseil en année N - 1
8- Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) – Annexe 6
C - PERSONNEL COMMUNAL
Rapporteur : Monsieur le Maire
9- Création d’un poste en accroissement temporaire d’activité
10- Création de postes en accroissement saisonnier d’activité
11- Modification du tableau des effectifs
12- Levée de la prescription quadriennale pour la créance née de versements erronés de l’indemnité compensatrice de hausse de la Contribution Sociale Généralisée (CSG)
D - ÉCONOMIE
Rapporteure : Dolores ADAMSKI, Première adjointe en charge de l’Économie
13- Signature de la convention de gestion avec la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais (CAPV) pour les animations « vie locale et économique » de juin à décembre 2023 – Annexe 7
14- Attribution d’une subvention à « la Parenthèse ludique », « l’entreprise SERENO - La Petite boulange » et « la Boulangerie Soudani » : dispositif « financer mon investissement commerce et artisanat » avec la Région Auvergne Rhône-Alpes et la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais
E - URBANISME ET AMÉNAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE
Rapporteur : Florian GRENIER, Adjoint en charge de l’Urbanisme et de l’Aménagement durable du territoire
15- Arrêt du projet de révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (art. L.153-34 du Code de l’urbanisme) et tirant le bilan de la concertation – Annexe 8
16- Validation des travaux d’enfouissement des réseaux de distribution publique d’électricité et télécommunication place Docteur Valois dans le cadre de l’opération « Requalification urbaine et paysagère de la place Docteur Valois, de la rue Général de Gaulle et des rues adjacentes -Tranche 1
17- Validation de l’avant-projet de l’opération « Requalification urbaine et paysagère de la place Docteur Valois, de la rue Général de Gaulle et des rues adjacentes » - Validation du montant des travaux de la tranche 1
F - ÉDUCATION
Rapporteure : Anne DROGO, Adjointe en charge de l’Éducation
18- Signature d'une convention de financement dans le cadre du Fond d’Innovation Pédagogique (FIP) avec l’État représenté par l’Académie de Grenoble – Annexe 9
G - QUESTIONS ORALES
