Conseil Municipal

Lieu : en mairie

Ordre du jour :
A – ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur : Monsieur le Maire

1. Modification des compositions des commissions municipales
2. Modification des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration du CCAS
3. Modification des représentants du Conseil municipal au sein des instances extérieures
4. Tarifs de location de la salle Jean Moulin durant la période hivernale (1^er janvier 2023 - 15 avril 2023)
5. Convention « Offre de services aux particuliers » entre la Commune de Tullins et la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFiP) de l’Isère – Annexe 1
6. Convention d’accompagnement avec le CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement) – Annexe 2 (convention en cours de validation avec le CAUE de l’Isère)
7. Approbation du projet d’investissement dans le cadre du Budget participatif mis en place par la Commune de Tullins au titre de l’année 2022

B – BUDGET - FINANCES
Rapporteur : Monsieur le Maire

1. Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement sur l’exercice 2023
2. Travaux en régie 2022 : Coût horaire et liste des travaux effectués

C – PERSONNEL COMMUNAL
Rapporteur : Monsieur le Maire

1. Modification du tableau des effectifs
2. Modification du tableau des effectifs – Service Vie scolaire (responsable du service) 

D – URBANISME ET AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE
Rapporteur : Florian GRENIER, Adjoint en charge de l’Urbanisme et de l’Aménagement durable du territoire

1. Révision allégée n° 1 du Plan local d’Urbanisme (PLU) de la Commune de Tullins définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation - Décision n° 1908383 du Tribunal administratif de Grenoble en date du 17 février 2022 (projet de délibération en attente de la validation du conseil juridique de la Commune)
2. Approbation du lancement de la procédure visant à mettre à jour le plan et le tableau de classement des voies communales et des chemins ruraux 

E – INTERCOMMUNALITE- RAPPORTS ANNUELS DES SERVICES PUBLICS
Rapporteur : Monsieur le Maire

1. Rapport annuel 2021 sur les politiques de mobilité 2021 du Pays Voironnais

 Rapporteur : Florian GRENIER, Adjoint en charge de l’Urbanisme et de l’Aménagement durable du territoire

1. Rapport annuel d’activité 2021 du service Eau et Assainissement du Pays Voironnais

 
F – QUESTIONS ORALES