Conseil Municipal

Lieu : salle Jean Moulin
  • Public autorisé : 8 personnes assises. Port du masque obligatoire.

Ordre du jour :

A – BUDGET ET FINANCES
Rapporteure : Claire PESCHEL, Première Adjointe en charge des Finances
  1. Décision budgétaire modificative n° 1
  2. Admission en non-valeur et créances éteintes des divers produits communaux
  3. Révision n°2 de l’autorisation de programme et crédits de paiements pour la construction de la maison des associations et les aménagements des abords du complexe sportif Jean Valois
 
B – INTERCOMMUNALITE 
Rapporteur : Monsieur le Maire 
  1. Désignation des représentants du Conseil municipal à la Commission Transition Ecologique de la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais
  2. Désignation des représentants du Conseil municipal à la Commission Economique de la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais
  3. Désignation des représentants du Conseil municipal à la Commission Solidarité de la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais
 
C – VIE QUOTIDIENNE
Rapporteur : Florian GRENIER, Adjoint en charge de l’Urbanisme et de l’Aménagement durable du territoire
  1. Signature d’une convention de déneigement des voiries de la zone d’activités et de la déchetterie avec la Communauté d’Agglomération du pays Voironnais (CAPV)
 
D – FONCIER 
Rapporteur : Florian GRENIER, Adjoint en charge de l’Urbanisme
  1. Acquisition d’une parcelle appartenant à la SNCF dans le cadre de l’aménagement de la Place des Droits de l’Homme quartier du Salamot

E – EDUCATION 
Rapporteure : Anne DROGO, Adjointe en charge de l’Education
  1. Signature d'une convention de participation financière aux frais de fonctionnement de l’école privée Saint-Laurent
 
F – PERSONNEL COMMUNAL
Rapporteur : Monsieur le Maire
  1. Création d'un poste d'adjoint technique au service entretien
  2. Modification du tableau des effectifs
  3. Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) - Indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (I.F.S.E.) et complément indemnitaire annuel (C.I.A.) – Filière Technique
  4. Création de deux postes en accroissement temporaire d'activité
  5. Formation des élus
 
G – QUESTIONS ORALES
Jeudi, 15 Octobre, 2020 - 18:30