Conseil Municipal

Lieu : salle du Conseil
Ordre du jour :
A – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
Rapporteur : Monsieur le Maire
1- Détermination du nombre d’adjoints au Maire et fixation de l’ordre du tableau des adjoints
2- Modification de la dénomination et de la composition des Commissions municipales

 B – PERSONNEL COMMUNAL
Rapporteur : Monsieur le Maire
3- Modification du tableau des effectifs – Direction générale des services – Chargé de la Commande publique et du suivi des affaires juridiques
4- Modification du tableau des effectifs – Direction des Ressources Humaines
5- Modification du tableau des effectifs – Pôle Cadre de vie (Service Urbanisme)
6- Modification du tableau des effectifs – Pôle Vivre ensemble (Service Vie scolaire)
7- Modification du tableau des effectifs – Pôle Vivre ensemble (Service Vie scolaire)
8- Recrutement de douze agents pour accroissement temporaire d'activité – Pôle Vivre ensemble
9- Signature d’un avenant à la convention générale et d’objectifs signée avec la MJC du Pays de Tullins pour la mise à disposition de personnel les mercredis à compter de la rentrée 2022-2023

 C – BUDGET - FINANCES
Rapporteur : Monsieur le Maire
10- Demande de renouvellement auprès de l’Etat du cofinancement du poste de Cheffe de projet « Petites Villes de Demain » à temps complet
11- Garantie d’emprunt pour le programme immobilier « Le Mémento » composé de neuf logements locatifs PLUS et six logements locatifs PLAI en cours de construction avenue Nelson Mandela par la Société Habitat Dauphinois – Annexe 1
 
D – EDUCATION
Rapporteure : Anne DROGO, Adjointe en charge de l’Education
12- Adoption du Règlement intérieur des accueils de loisirs périscolaires – Annexe 2

 E – JEUNESSE
Rapporteur : Brahim SAADI, Adjoint en charge de la Jeunesse
13- Adhésion au dispositif « Carte Tattoo Isère »
14- Signature de la Convention Globale Territoriale (CTG) en Pays Voironnais 2022-2026 avec la Caisse d’allocations Familiales de l’Isère (CAF), le Département de l’Isère, le Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) du Pays Voironnais et les 31 communes de la Communauté d’agglomération du Pays Voironnais (CAPV) – Annexe 3

 F – ECONOMIE 
Rapporteure : Dolorès ADAMSKI, Adjointe en charge de l’Economie
15- Fixation du montant du loyer pour le local commercial communal situé 1 rue de Parménie dans le cadre d’un bail commercial à partir du 1er septembre 2022
16- Attribution d’une subvention au commerce l’Is-H@ir coiffure à Tullins : dispositif « financer mon investissement commerce et artisanat » avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes et la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais

 G – ANIMATION DE LA VIE LOCALE
Rapporteur : Alain FERNANDEZ, Adjoint en charge de l’Animation locale et du Patrimoine
17- Attribution de subventions au titre de l’exercice 2022 à la Compagnie Attrape-Lune et à l’Amicale des donneurs de sang bénévoles de Tullins Fures
18- Dissolution du Fonds de dotation « Fonds Patrimoine Tullins-Fures »

 H – QUESTIONS ORALES
 
Mercredi, 6 Juillet, 2022 - 18:30