Conseil Municipal

Lieu : salle des mariages

Ordre du jour :
A – BUDGET ET FINANCES
 
Rapporteure : Claire PESCHEL, Première adjointe en charge des Finances
 
  1. Approbation de l’affectation du résultat 2021
  2. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales – Exercice 2022
  3. Adoption du budget primitif 2022 – Annexe 1
  4. Fixation du montant de la redevance pour la mise à disposition du logement communal jouxtant la piscine municipale, situé route de Saint-Quentin, dans le cadre d’une convention d’occupation précaire à compter du 1er avril 2022
 
B – PERSONNEL COMMUNAL
 
Rapporteur : Monsieur le Maire
 
  1. Approbation du Règlement intérieur du personnel communal de la Commune et du CCAS de Tullins – Annexe 2
  2. Mise à jour du tableau des effectifs
 
C – FONCIER
 
Rapporteur : Florian GRENIER, Adjoint en charge de l’Urbanisme et de l’aménagement durable du territoire
 
  1. Acquisition des parcelles AV 0014 et AV 0192 au lieu-dit « Pré de Galerne » à Tullins pour la création de jardins familiaux 
 
D – SPORT ET JEUNESSE
 
Rapporteur : Brahim SAADI, Adjoint en charge du Sport et de la Jeunesse
 
  1. Attribution d’une subvention à l’AAPPMA de Tullins Fures (Union des Pêcheurs de Tullins Fures) - régularisation du 2ème versement non effectué au titre de l’année 2021
  2. Attribution d’une subvention à l’association « MJC du Pays de Tullins » au titre de l’année 2022
  3. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’ASCSM (Association Sportive, Culturelle et Sociale de Montaud)
 
E – QUESTIONS ORALES

 
Jeudi, 24 Mars, 2022 - 18:30