Conseil Municipal

Lieu : salle du conseil en mairie
Ordre du jour :
A - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Rapporteur : Monsieur le Maire
1- Détermination du nombre d’adjoints suite au décès de Madame Ginette PAPET, Sixième Adjointe

B - FONCIER
Rapporteur Jean-Pierre RENEVIER, Adjoint chargé de l'Urbanisme
2- Bilan des opérations foncières 2019

C - BUDGET ET FINANCES
Rapporteur : Eric GLENAT, Conseiller municipal délégué au Budget et aux Finances
3- Adoption du Compte de gestion 2019 - Annexe n° 1
4- Adoption du Compte administratif 2019 - Annexe n° 2
5- Approbation de l’affectation du résultat 2019
6- Révision d’une autorisation de programme et crédits de paiements (AP/CP) pour la construction de la maison des associations et les aménagements des abords du complexe sportif Jean Valois - Annexe n° 3
7- Vote des taux d’imposition des taxes directes locales - Exercice 2020
8- Adoption du Budget Primitif 2020 - Annexe n° 4
9- Attribution des subventions aux associations pour l’exercice 2020
10- Concours du Receveur municipal - Attribution d’indemnité pour l’année 2019

D - INTERCOMMUNALITE
Rapporteur : Monsieur le Maire et Frank PRESUMEY, Premier Adjoint chargé de l’Intercommunalité
11- Signature d’un avenant à la convention relative au reversement d’une part de bâti communal sur le périmètre des zones d’activités économiques transférées à la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais - Annexe n° 5
12- Signature d’une convention avec la Communauté d’Agglomération du pays Voironnais (CAPV) relative à l’exercice, à titre transitoire, de la compétence « Gestion des Eaux Pluviales Urbaines » GEPU - Annexe n° 6
13- Mutualisation du poste de Délégué à la Protection des Données - Annexe n° 7
14- Adoption du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées relatif à la compétence Lecture publique - Annexe n° 8
15- Adoption du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées relatif à la compétence économique - Annexe n° 9

E - PERSONNEL COMMUNAL
Rapporteur : Monsieur le Maire
16- Modification du tableau des effectifs
17- Modification du tableau des effectifs - Avancement de grade
18- Création de deux postes en accroissement temporaire d'activité - Services techniques
19- Création d’une indemnité d’intervention
20- Création d’un poste en accroissement temporaire d'activité - Service entretien
21- Recrutement d’agents en accroissement saisonnier d’activité

F - QUESTIONS ORALES
Mercredi, 29 Janvier, 2020 - 18:30