Conseil Municipal

Lieu : salle du Conseil

Ordre du jour :
A - ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur : Monsieur le Maire
1- Retrait de la motion : Position du Conseil municipal relative au déploiement individuel des compteurs Linky
2- Modification de la Commission d’appel d’offres et du bureau des adjudications suite à la démission d’un Conseiller municipal

B - BUDGET ET FINANCES
Rapporteurs : Monsieur le Maire et Monsieur Eric Glénat, Conseiller municipal délégué au budget et aux finances
3- Approbation de l’affectation du résultat 2018
4- Vote des taux d’imposition des taxes directes locales - Exercice 2019
5- Autorisation de programme et crédits de paiement pour la construction de la Maison des associations et les aménagements des abords du complexe sportif Jean-Valois
6- Approbation du budget primitif - Exercice 2019
7- Attribution des subventions pour l’exercice 2019

C - VIE QUOTIDIENNE
Rapporteure : Ginette Papet, Adjointe en charge de la Vie quotidienne, de la Sécurité et de l’Accessibilité
8- Signature d’une convention de maintenance et travaux avec la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais (CAPV)

D - INTERCOMMUNALITE - MUTUALISATION DE SERVICES
Rapporteur : Frank Présumey, Premier adjoint en charge de l’Intercommunalité
9- Signature d’une convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais pour la construction de la desserte et du raccordement en fibre optique des caméras de vidéoprotection de la commune de Tullins

E - URBANISME ET FONCIER
Rapporteur : Jean-Pierre Renevier, Adjoint en charge de l’Agriculture, l’Environnement et l’Urbanisme
10- Cession des parcelles AN 72, AN 468p, AK 51 p, AK 52p AK 77p, AK 78p, AK 302p pour une emprise à détacher de 2 901 m² et des parcelles AK 76p, AK 52p pour une emprise à détacher de 420 m² situées au Salamot

F - EDUCATION
Point d’information sur l’organisation des activités périscolaires

G - QUESTIONS ORALES
Jeudi, 14 Mars, 2019 - 18:30