Conseil Municipal

Lieu : salle du conseil

Ordre du jour :
A - BUDGET ET FINANCES
Rapporteur : Eric Glénat, Conseiller municipal délégué aux Finances et au budget
1- Adoption du compte de gestion 2018
2- Adoption du compte administratif 2018
3- Autorisation donnée à Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement sur l’exercice 2019
Rapporteurs Monsieur le Maire et Eric Glénat, Conseiller municipal délégué aux Finances et au budget
4- Débat d’Orientation Budgétaire (DOB)
Rapporteur; Eric Glénat, Conseiller municipal délégué aux Finances et au budget
5- Admission en non-valeur des sommes dues pour le produit de restauration scolaire non soldé dans le cadre d’une procédure de surendettement

B - FONCIER - URBANISME
Rapporteur : Jean-Pierre Renevier, Adjoint en charge de l’Agriculture, l’Environnement et l’Urbanisme
6- Approbation du bilan foncier 2018
7- Autorisation de dépôt d’un permis d’aménager quartier Salamot/Révoiaz -

C - PERSONNEL COMMUNAL
Rapporteur : Monsieur le Maire
8- Recrutement d’un agent pour accroissement temporaire d’activité
9- Modification du tableau des effectifs
10- Recrutement d’agents en accroissement saisonnier d’activité
11- Création de deux postes d’adjoint technique à temps complet au service Espaces verts

D - ACCESSIBILITE
Rapporteure : Ginette Papet, Adjointe en charge de la Vie quotidienne, de la Sécurité et de l’Accessibilité
12- Demande de subvention à l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) Programmation 2019 pour la réhabilitation de bâtiments communaux au titre de l’accessibilité

E - INTERCOMMUNALITE
Rapporteur : Monsieur le Maire
13- Approbation des statuts modifiés de la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais (CAPV) - Annexe 4
14- Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes sur la gestion de la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais au cours des exercices 2009 à 2016 - Annexe 5
Page 1 sur 2

F - PATRIMOINE
Rapporteur : Frank Présumey, Premier adjoint
15- Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration du Fonds de dotation « Fonds patrimoine Tullins-Fures »

G - QUESTIONS ORALES
Jeudi, 7 février, 2019 - 18:30