Conseil Municipal

Lieu : salle du conseil
Ordre du jour :
A - URBANISME ENVIRONNEMENT
Rapporteur : Jean-Pierre RENEVIER, Adjoint en charge de l’Urbanisme
1- Approbation du Plan Local d’Urbanisme révisé - Annexe sur clé USB
2- Projet de construction d’une Maison de Santé à l’angle du boulevard Michel Perret et de la rue des Battoirs - Désaffectation et déclassement du ténement dépendant du domaine public en vue de sa cession
3- Projet de construction d’une Maison de Santé - Autorisation donnée au Maire pour l’aliénation d’un terrain au profit de la SCIA de Fures

B- SECURITE ROUTIERE
Rapporteur : Jean-François RIMET-MEILLE, Conseiller municipal délégué à l’Aménagement et à la Sécurité routière
4- Modification du périmètre de l’agglomération communale sur la Route Départementale n°48 en direction de Poliénas - Annexe n° 1

C-VIE QUOTIDIENNE
Rapporteure : Ginette PAPET, Adjointe en charge de la Vie quotidienne
5- Signature d’une convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour les travaux de mise en séparatif des réseaux du quartier de la Contamine avec la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais - Annexe n° 2

D - EDUCATION
Rapporteure : Marie-Laure BUCCI, Adjointe en charge de l’éducation
6- Approbation du nouveau Projet Educatif de Territoire (PEDT) de la Commune validé par la Direction Départementale de la Cohésion Sociale (DDCS) et signature de la convention quadripartite établissant le Projet Educatif de Territoire (PEDT) 2019-2022 - Annexe n° 3 et n° 4
7- Signature d’une convention de participation financière aux frais de fonctionnement d’une école privée de Saint Jean de Moirans pour les enfants tullinois accueillis en classes primaires durant l’année 2017-2018 - Annexe n° 5
8- Signature d’une convention de participation financière aux frais de fonctionnement des écoles Renageoises pour les enfants non Renageois accueillis durant l'année scolaire 2017-2018 - Annexe n° 6

E - PERSONNEL COMMUNAL
Rapporteur : Monsieur le Maire
9- Mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) - Indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (I.F.S.E.) et complément indemnitaire annuel (C.I.A.)

F-FINANCES
Rapporteur : Eric GLENAT, Conseiller municipal délégué aux Finances et au Budget
10- Assujettissement des logements vacants à la Taxe d’Habitation

G -VIE LOCALE
Rapporteur : Jean-Philippe FEUVRIER, Adjoint en charge des Sports
11- Piscine municipale - Abrogation du règlement intérieur approuvé le 5 juillet 2001 et adoption du nouveau règlement intérieur - Annexe n° 7

H - QUESTIONS ORALES
Jeudi, 4 Juillet, 2019 - 18:30