A – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Rapporteur : Monsieur le Maire
1- Demande de renouvellement auprès de l’Etat, sur la totalité de la durée du programme national « Petites Villes de Demain » (2020-2026), du cofinancement du poste de Cheffe de projet « Petites Villes de Demain » à temps complet
2- Signature d’une nouvelle convention relative au reversement d’une part de foncier bâti communal sur le périmètre des zones d’activités économiques transférées à la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais – Annexe 1
3- Instauration d’une Commission communale de délégation de service public et désignation de ses membres
B – FINANCES
Rapporteur : Monsieur le Maire
4- Mise en place d’une provision pour dépréciation des créances douteuses de plus de deux ans
5- Approbation de l’affectation du résultat 2023
6- Vote des taux d’imposition des taxes directes locales – Exercice budgétaire 2024
7- Adoption du budget primitif 2024
8- Attribution des subventions aux associations locales pour l’exercice 2023
C – PERSONNEL COMMUNAL
Rapporteur : Monsieur le Maire
9- Approbation du Règlement de formation des agents communaux – Annexe 2
10- Institution du plan de formation – Annexe 3
11- Modification du tableau des effectifs
D – DEVELOPPEMENT DURABLE
Rapporteur : Monsieur le Maire
12- Définition de Zones d’Accélération des Energies Renouvelables – ZAEnR – Annexe 4
E – PETITES VILLES DE DEMAIN
Rapporteur : Monsieur le Maire
13- Instauration d'un Périmètre de Prise en Considération de Projet (PPCP) – Secteur dit « Gare-Cressonnière » – Annexe 5
F – FONCIER
Rapporteur : Florian GRENIER, Adjoint en charge de l’Urbanisme et de l’Aménagement durable du territoire
14- Bilan des acquisitions et cessions immobilières pour l’année 2023
G – QUESTIONS ORALES
